DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay
Présentation de la marque DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay
Déposée le 12 septembre 2006 par NOUHEN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE « Le Berceau » du Chardonnay arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
NOUHEN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2016 n°2624595 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-26